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Les rappels de véhicules s'enchaînent, et cette fois-ci, ce sont près de 250 000 Citroën C3 et DS3 qui sont concernées par un problème d'airbags potentiellement dangereux. En raison d'un risque d'explosion pouvant causer des blessures graves, voire mortelles, Citroën a déclenché une campagne "Stop Drive" pour immobiliser ces véhicules. Mais quels sont les risques encourus par ceux qui continuent à rouler ? Et est-il possible de vendre une voiture concernée par un rappel ?
Citroën et DS (groupe Stellantis) ont décidé d'élargir leur campagne de rappel à toute la moitié nord de la France après la découverte d'un airbag dégradé en Loire-Atlantique. Ces airbags, fabriqués par le japonais Takata, sont composés de cristaux de nitrate d'ammonium susceptibles d'exploser de manière inopinée, projetant des fragments métalliques dans l'habitacle.
Face à ce danger, Citroën recommande de cesser immédiatement d'utiliser ces véhicules et de les conduire chez un concessionnaire pour un remplacement d'airbag, une opération gratuite et rapide (environ 30 minutes). Stellantis assure avoir mis en place l'ensemble des infrastructures nécessaires pour mener à bien ce rappel massif.
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Malgré la gravité du problème, la vente d'un véhicule concerné par un rappel reste légale. "Rien n'interdit la vente malgré les évidentes précautions qui doivent être prises par le vendeur", explique Jean-Baptiste Le Dall, avocat spécialiste du droit automobile. Toutefois, depuis le 15 février 2025, le contrôle technique mentionne explicitement les rappels non résolus, garantissant ainsi la transparence lors de la vente.
Pour limiter les risques juridiques, il est conseillé de prévenir explicitement l'acheteur en lui fournissant la lettre de rappel du constructeur ainsi que les justificatifs de réparation si celle-ci a déjà été effectuée. La vente à un professionnel est une option plus sûre, car il sera pleinement conscient de la problématique et ne pourra pas invoquer un vice caché.
Les automobilistes qui choisissent de continuer à rouler avec leur C3 ou DS3 malgré le rappel "Stop Drive" ne risquent pas d'amende, car aucune mesure formelle n'est prévue dans le Code de la route. "Il n'existe absolument aucune interdiction dans le Code de la route, ni de contravention", confirme Jean-Baptiste Le Dall.
Néanmoins, les conséquences peuvent être lourdes en cas d'accident. Si l'assurance ne peut pas annuler un contrat sous prétexte qu'un véhicule fait l'objet d'un rappel, certaines garanties facultatives peuvent être limitées. "Si un accident est causé par un défaut d'entretien, une pièce non conforme ou un vice de fabrication, l'assureur peut refuser d'indemniser le conducteur", précise un porte-parole de Leocare. En d'autres termes, si un airbag défectueux se déploie intempestivement et entraîne un accident, l'indemnisation pourrait être refusée.
Les automobilistes doivent donc faire preuve de prudence. Même si leur contrat d'assurance reste valide pour la responsabilité civile, ils peuvent perdre le bénéfice de certaines garanties essentielles, notamment celles couvrant leurs propres dommages corporels et matériels.
La sécurité des automobilistes est en jeu avec cette affaire des airbags Takata. Si Citroën et Stellantis prennent enfin des mesures drastiques, le problème concerne encore près de 250 000 véhicules en France.
Dernière mise à jour : le 21/02/2025
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